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Timothée Galvaire a 22 ans, il est originaire du Pas-de-Calais. Depuis, la ville de Rotterdam où il étudie, le jeune homme a lancé une initiative citoyenne européenne. C’est un levier de démocratie directe qui permet aux citoyens de l’Union européenne de proposer une loi à ses instances dirigeantes – à condition que ladite proposition recueille 1 million de signatures.
Timothée Galvaire a le kérosène dans le collimateur. Ce carburant qui sert à faire voler les avions est le seul à être exempté de taxes. Mais ce ne sont pas les seuls avantages fiscaux dont dispose ce moyen de transport, pourtant réputé comme l’un des plus polluants au monde.
Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, de nombreux accords internationaux ont été passés entre les États afin de favoriser le développement de l’aviation civile. Il y a d’abord eu la Convention de Chicago en 1944, qui pose les bases de l’aviation civile, et qui a ensuite été renforcée par des accords bilatéraux.
75 ans plus tard les niches fiscales créées par ces accords ont la dent dure. À l’heure où une partie de la planète semble en proie à un réveil écologique, ces avantages fiscaux d’ampleur internationale sont de plus en plus décriés. Mais pour remettre en cause la Convention de Chicago, il faudrait un vote à l’échelle mondiale. Or chaque pays a tendance à vouloir défendre ses compagnies aériennes nationales.
Face à ce que Timothée Galvaire qualifie de double injustice “sociale et fiscale”, l’échelon européen pourrait bien être le meilleur point d’entrée pour agir. C’est pourquoi il a lancé une initiative citoyenne européenne qui a besoin d’un million de signatures pour pouvoir remonter jusqu’à la Commission. Parallèlement, sa pétition sur change.org a récolté des dizaines de milliers de signatures.
Qu’en est-il en France ?
En juillet dernier, la ministre des Transports, Elisabeth Borne, qui est aussi désormais ministre de l’Écologie, a annoncé la mise en place d’une écotaxe sur les billets d’avion. À partir de 2020 tous les billets d’avion au départ de la France seront taxés de 1,50 à 18 euros – sauf lorsqu’il s’agira de vols en correspondance ou de vols à destination de la Corse ou de l’outre-mer.
Très critiquées par l’opposition, les recettes de cette taxe, estimées à 182 millions d’euros, sont censées être réinvesties dans le développement de transports plus écologiques, comme le train par exemple.
Si en France la politique est aux petits pas, au niveau européen l’idée pourrait bien faire du chemin. À noter que la Commission européenne planche déjà sur la question. En mai dernier, une étude commandée par la Direction générale des transports, que Le Monde s’est procurée, recommandait d’introduire un prélèvement à hauteur de 33 centimes d’euros par litre de carburant. La création d’une telle taxe permettrait de réduire de 10 % les émissions de dioxyde de carbone (CO2).
